Programme Intégri-T de RE/MAX
- La propriété est protégée par la garantie Intégri-T. La garantie Intégri-T protège l'Acheteur en cas de découverte de vices cachés et assure une protection allant jusqu'à 40 000 $ et ce, pour une période de trois (3) ans à la suite de la signature de l'acte de vente. La présente vente est faite avec la garantie légale de qualité, laquelle est toutefois limitée à la période de couverture de la garantie Intégri-T de 3 ans. À la fin du délai de trois (3) ans à compter de la signature de l'acte de vente, la vente sera réputée avoir été faite sans aucune garantie légale de qualité, aux risques et périls de l'acheteur.

Lettre de préqualification bancaire récente démontrant la solvabilité pour l'acquisition en fonction du prix de vente demandé et divulgation du nom de l'acheteur potentiel seront obligatoire avant visite des lieux.

Loyer 4 1/2 au 3904 chemin de Tilly avec bail

- Revenue de loyer annuel de 6 720 $ louer non chauffé, non éclairé

Superficie des lots :

- Lot 3 632 170 Maison et logement: 39,77 M X 62,83 M IRR = 1 491,8 mètres carrés
- Lot 3 631 686 Terrain vacant : 57,52 M X 77,78 M IRR = 4 961,5 mètres carrés

Certificat de localisation 2022

- Le certificat de localisation qui sera fourni par le Vendeur sera celui préparé par Mathieu Beaurivage arpenteur-géomètre de la firme Mathieu Beaurivage, AG Inc., du 13 septembre 2022 Dossier 1404 Minutes No 8575. Si toutefois l'Acheteur désire un nouveau certificat de localisation, d'arpentage ou de piquetage, celui-ci sera au frais de l'Acheteur.

Avis de 48h pour la visite de client Acheteur et courtier inscripteur doit être obligatoirement sur les lieux.


Clause d'exclusions de garantie pour les foyers, poêles, appareils à combustion et cheminées.

- Les poêles, foyers, appareils de combustions et cheminées sont vendus sans garantie quant à leur conformité à la réglementation applicable ainsi qu'aux exigences imposées par les compagnies d'assurances.

Le garage détaché non-isolé avec électricité d'une dimension de 26 pi. X 21 pi. avec dalle de béton, toiture en tôle, revêtement extérieur en vinyle, mezzanine pour entreposage.